Hébergeur du site : WPOven – BaseApp Systems , Vasant Kunj , Delhi , India
Données à caractère personnel : Conformément à l’art. 32 de la loi du 6 janvier 1978, dans le cadre de l’abonnement à la lettre d’information, les données à caractère personnel sont exclusivement collectées pour un usage interne. L’exercice du droit d’accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé par courriel à 662113 at gmail.com
Droit des marques : Les différentes marques citées sur ce site appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.
Responsabilité éditoriale :
Le propriétaire du site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin et toute la vigilance apportés à leur publication.
Le propriétaire du site ne saurait non plus être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.